top of page

Mentions légales

​

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.

Agence le Village, ainsi que sa représentation graphique, et http://www.levillage-bessans.com sont la propriété de l'Agence le Village.

Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d’un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n’est plus obligatoire.
Néanmoins, l'Agence le Village s’engage à respecter la vie privée de ses prospects, visiteurs, adhérent et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Aucune information collectée par L'Agence le Village ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (Agence le Village, Rue du Pontet, 73480 Bessans), ou en ligne via mail levillagebessans@orange.fr.

​

 * Propriétaire du site

Agence le village

Rue du Pontet

73480 BESSANS

​

​

 * Hébergeur

http://wix.com

bottom of page